Téléchargements "Mon quotidien"
Dépliant LA NAVETTE [PDF - 643,21 Ko]
Les documents sont en ligne sur le portail citoyen. Cliquez ici
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PROPRETÉ ET TRANQUILLITÉ
Guide du tri du SITOMAP [PDF - 3,85 Mo]
Règlement intérieur de la déchetterie [PDF - 116,52 Ko]
Formulaire Opération Tranquillité Vacances [PDF - 249,18 Ko]
Contre les cambriolages, les bons réflexes ! [PDF - 1,7 Mo]
Formulaire demande de logement social [PDF - 276,75 Ko]
Brochure sur le Centre Communal d'Action Sociale [PDF - 162,71 Ko]
Bulletin d'inscription au plan canicule [PDF - 240,69 Ko]Tous les documents liés à la scolarité de votre enfant (inscriptions scolaires, cantine et transport) sont téléchargeables sur le Portail Famille.
Date des consultations infantiles et permanences P.M.I
Dates des consultations infantiles et permanences P.M.I - du 4 janvier au 22 mars 2021 [PDF - 62,54 Ko]
HABITAT
Notice d’utilisation de la demande d’autorisation préalable de mise en location de logement [PDF - 112,65 Ko]Demande d’autorisation préalable de mise en location de logement [PDF - 535,19 Ko]Brochure permis de louer [PDF - 1,03 Mo]Annexe - Liste détaillée des rues [PDF - 12,36 Ko]Règlement du service de l'eau [PDF - 1,06 Mo]
Règlement du service de l'assainissement collectif Siarce [PDF - 3,89 Mo]
Demande d'abonnement au service de l'eau potable et de l'assainissement collectif [PDF - 445,65 Ko]
Demande de résiliation d'abonnement au service des eaux [PDF - 393,82 Ko]
Demande de devis pour un branchement d'eau potable [PDF - 267,29 Ko]
Mandat de prélèvement SEPA - Eau en cas de changement de RIB [PDF - 467,84 Ko]
Note d’information relative à la mensualisation de la facture d’eau et de l'assainissement [PDF - 382 Ko]
Mandat de prélèvement SEPA - Assainissement en cas de changement de RIB [PDF - 804,91 Ko]
Délibération adoptant le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable [PDF - 560,36 Ko]
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l'eau potable - exercice 2019 [PDF - 6,06 Mo]
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l'assainissement non collectif - exercice 2019 [PDF - 293,41 Ko]
Notice du portail abonnés [PDF - 664,71 Ko]
Les budgets primitifs 2020 du SIARCE (général, assainissement collectif, assainissement collectif du Malesherbois, non collectif et eau potable assujetti) sont à votre disposition à l’adresse suivante : http://box.signe-siarce.fr/index.php/s/s4ES5qFBz9nmxJ5
Bulletin d'analyse d'eau prélevé à Coudray - 6 juillet 2020 [PDF - 63,93 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé au château d'eau à Coudray - 11 mai 2020 [PDF - 241,27 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé à Labrosse - 11 mars 2020 [PDF - 78,38 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé à Malesherbes - 4 septembre 2020 [PDF - 52,52 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé au BAF de Malesherbes - 2 mars 2020 [PDF - 71,63 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé au château d'eau de Vauluizard à Malesherbes - 11 juin 2020 [PDF - 69,83 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé à Mainvilliers - 23 juin 2020 [PDF - 59,31 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé à Manchecourt (Le Bourg) - 2 mars 2020 [PDF - 79,04 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé à Manchecourt (Château d'eau) - 26 février 2020 [PDF - 142,33 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé à Nangeville - 10 septembre 2020 [PDF - 49,27 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé à Orveau-Bellesauve - 23 juin 2020 [PDF - 81,14 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé au château d'eau à Orveau-Bellesauve - 11 mai 2020 [PDF - 238,36 Ko]
COUDRAY
Délibération approbation du PLU [PDF - 3,06 Mo ]
Bordereau des pièces [PDF - 4,86 Ko]
Page de garde [PDF - 161,92 Ko]
Rapport de présentation [PDF - 11,58 Mo]
Projet d'Aménagement et de Développement Durables [PDF - 5,4 Mo]
Orientations d'Aménagement et de Programmation [PDF - 1,32 Mo]
Règlement [PDF - 1,78 Mo]
Liste des servitudes [PDF - 4,13 Mo]
Plan des servitudes [PDF - 4,49 Mo]
Note technique [PDF - 448,47 Ko]
Plan AEP [PDF - 600,64 Ko]
Classement sonore des infrastructures [PDF - 1,98 Mo]
Haut de page
Arrêtés et demande de formulaires
Déclaration préalable pour une installation d'un dispositif ou d'un matériel supportant de la publicité ou une pré-enseigne [PDF - 172,07 Ko]
Demande d'autorisation de pose d'enseigne [PDF - 316,07 Ko]
Modèle de demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public
(Projet sans permis de construire) [PDF - 666,42 Ko]
Dossier permettant de vérifier la conformité des ERP (Projet soumis à PC ou à PA) [PDF - 617,16 Ko]
Modèle de notice d'accessibilité des personnes à mobilité réduite aux Établissements et Installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P) [PDF - 251,58 Ko]
Modèle de notice de sécurité (5ème catégorie sans locaux à sommeil) [PDF - 191,99 Ko]
Modèle de notice de sécurité (établissements avec locaux à sommeil) [PDF - 732,33 Ko]
Arrêté relatif aux bruits de voisinage [PDF - 952,89 Ko]
Plan de prévention des risques d'inondation
Arrêté inter préfectoral du 18 juin 2012 (PPRI) [PDF - 1,49 Mo]
Cartographie des Aléas (PPRI) [PDF - 7,19 Mo]
Cartographie des Enjeux (PPRI) [PDF - 11,69 Mo]
Cartographie des zones règlementaires (PPRI) [PDF - 55,05 Mo]
Notice de présentation (PPRI) [PDF - 64,06 Mo]
Règlement PPRI [PDF - 723,46 Ko]
