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Office de tourisme

Téléchargements "Mon quotidien"

 
MOBILITÉ

telecharger a tout ageDépliant LA NAVETTE [PDF - 643,21 Ko]

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TITRES D'IDENTITE

Les documents sont en ligne sur le portail citoyen. Cliquez ici

Depuis cet espace, vous avez la possibilité de prendre un rdv en ligne.

 

PROPRETÉ ET TRANQUILLITÉ

Déchets et propreté

telecharger a tout ageGuide du tri du SITOMAP [PDF - 3,85 Mo]

telecharger a tout ageRèglement intérieur de la déchetterie [PDF - 116,52 Ko]

telecharger a tout ageCalendrier de ramassage 2020 des ordures ménagères et des déchets recyclables (poubelles noires et poubelles jaunes) à Coudray, Labrosse, Mainvilliers, Nangeville et Orveau-Bellesauve [PDF - 834,64 Ko]

telecharger a tout ageCalendrier de ramassage 2020 des ordures ménagères et des déchets recyclables (poubelles noires et poubelles jaunes) à Malesherbes [PDF - 836,14 Ko]

telecharger a tout ageCalendrier de ramassage 2020 des ordures ménagères et des déchets recyclables (poubelles noires et poubelles jaunes) à Manchecourt [PDF - 835,46 Ko]

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Protéger votre domicile

telecharger a tout age Formulaire Opération Tranquillité Vacances [PDF - 249,18 Ko]

telecharger a tout age Contre les cambriolages, les bons réflexes ! [PDF - 1,7 Mo]

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Aides et solidarité

telecharger a tout ageFormulaire demande de logement social [PDF - 276,75 Ko]

telecharger a tout ageBrochure sur le Centre Communal d'Action Sociale [PDF - 162,71 Ko]

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Santé et prévention

telecharger a tout ageBulletin d'inscription au plan canicule [PDF - 240,69 Ko]
Depuis le portail citoyen, vous pouvez remplir le bulletin d'inscription en ligne. Cliquez ici.
 

ÉDUCATION 

Tous les documents liés à la scolarité de votre enfant (inscriptions scolaires, cantine et transport) sont téléchargeables sur le Portail Famille.

 

Date des consultations infantiles et permanences P.M.I

telecharger a tout ageDates des consultations infantiles et permanences P.M.I - du 27 juillet au 14 décembre 2020 [PDF - 63,74 Ko]

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HABITAT

Permis de louer

telecharger a tout ageNotice d’utilisation de la demande d’autorisation préalable de mise en location de logement [PDF - 112,65 Ko]
telecharger a tout ageDemande d’autorisation préalable de mise en location de logement [PDF - 535,19 Ko]
telecharger a tout ageBrochure permis de louer [PDF - 1,03 Mo]
telecharger a tout ageAnnexe - Liste détaillée des rues [PDF - 12,36 Ko]
 
 

telecharger a tout ageRèglement du service de l'eau [PDF - 1,06 Mo]

telecharger a tout ageRèglement du service de l'assainissement collectif Siarce [PDF - 3,89 Mo]

telecharger a tout ageDemande d'abonnement au service de l'eau potable et de l'assainissement collectif [PDF - 445,65 Ko]

telecharger a tout ageDemande de résiliation d'abonnement au service des eaux [PDF - 393,82 Ko] 

telecharger a tout ageMandat de prélèvement SEPA - Eau en cas de changement de RIB [PDF - 467,84 Ko]

telecharger a tout ageNote d’information relative à la mensualisation de la facture d’eau et de l'assainissement [PDF - 382 Ko]

telecharger a tout ageMandat de prélèvement SEPA - Assainissement en cas de changement de RIB [PDF - 804,91 Ko]

telecharger a tout ageTarifs 2019 de l'eau (validés par la délibération en date du 20 décembre 2018) [PDF - 303,39 Ko]

telecharger a tout ageDélibération adoptant le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable [PDF - 560,36 Ko]

telecharger a tout ageRapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l'eau potable - exercice 2019  [PDF - 6,06 Mo]

telecharger a tout ageRapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l'assainissement non collectif - exercice 2019  [PDF - 293,41 Ko]

telecharger a tout ageNotice du portail abonnés [PDF - 664,71 Ko]

Les budgets primitifs 2020 du SIARCE (général, assainissement collectif, assainissement collectif du Malesherbois, non collectif et eau potable assujetti) sont à votre disposition à l’adresse suivante :  http://box.signe-siarce.fr/index.php/s/s4ES5qFBz9nmxJ5

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Bulletin d'analyse d'eau

telecharger a tout ageBulletin d'analyse d'eau prélevé à Coudray - 6 juillet 2020 [PDF - 63,93 Ko]

telecharger a tout ageBulletin d'analyse d'eau prélevé au château d'eau à Coudray - 11 mai 2020 [PDF - 241,27 Ko]

telecharger a tout ageBulletin d'analyse d'eau prélevé à Labrosse - 11 mars 2020 [PDF - 78,38 Ko]

telecharger a tout ageBulletin d'analyse d'eau prélevé à Malesherbes - 4 septembre 2020 [PDF - 52,52 Ko]

telecharger a tout ageBulletin d'analyse d'eau prélevé au BAF de Malesherbes - 2 mars 2020 [PDF - 71,63 Ko]

telecharger a tout ageBulletin d'analyse d'eau prélevé au château d'eau de Vauluizard à Malesherbes - 11 juin 2020 [PDF - 69,83 Ko]

telecharger a tout ageBulletin d'analyse d'eau prélevé à Mainvilliers - 23 juin 2020 [PDF - 59,31 Ko]

telecharger a tout ageBulletin d'analyse d'eau prélevé à Manchecourt (Le Bourg) - 2 mars 2020 [PDF - 79,04 Ko]

telecharger a tout ageBulletin d'analyse d'eau prélevé à Manchecourt (Château d'eau) - 26 février 2020 [PDF - 142,33 Ko]

telecharger a tout ageBulletin d'analyse d'eau prélevé à Nangeville - 10 septembre 2020 [PDF - 49,27 Ko]

telecharger a tout ageBulletin d'analyse d'eau prélevé à Orveau-Bellesauve - 23 juin 2020 [PDF - 81,14 Ko]

telecharger a tout ageBulletin d'analyse d'eau prélevé au château d'eau à Orveau-Bellesauve - 11 mai 2020 [PDF - 238,36 Ko]

 

 
 
Les cartes et règlements PLU des 7 communes déléguées sont visibles en cliquant sur le lien suivant
 

COUDRAY

telecharger a tout ageDélibération approbation du PLU [PDF - 3,06 Mo ]

telecharger a tout ageBordereau des pièces [PDF - 4,86 Ko]

telecharger a tout agePage de garde [PDF - 161,92 Ko]

telecharger a tout ageRapport de présentation [PDF - 11,58 Mo]

telecharger a tout agePADD [PDF - 5,4 Mo]

telecharger a tout ageOAP [PDF - 1,3 Mo]

telecharger a tout ageListe des servitudes [PDF - 4,13 Mo]

telecharger a tout agePlan des servitudes [PDF - 4,49 Mo]

telecharger a tout ageNote technique [PDF - 448,47 Ko]

telecharger a tout agePlan AEP [PDF - 600,64 Ko]

telecharger a tout ageClassement sonore des infrastructures [PDF - 1,98 Mo]

 

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Arrêtés et demande de formulaires

telecharger a tout ageDéclaration préalable pour une installation d'un dispositif ou d'un matériel supportant de la publicité ou une pré-enseigne [PDF - 172,07 Ko]

telecharger a tout ageDemande d'autorisation de pose d'enseigne [PDF - 316,07 Ko]

telecharger a tout ageModèle de demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public

(Projet sans permis de construire) [PDF - 666,42 Ko]

telecharger a tout ageDossier permettant de vérifier la conformité des ERP (Projet soumis à PC ou à PA)  [PDF - 617,16 Ko]

telecharger a tout ageModèle de notice d'accessibilité des personnes à mobilité réduite aux Établissements et Installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P) [PDF - 251,58 Ko]

telecharger a tout ageModèle de notice de sécurité (5ème catégorie sans locaux à sommeil) [PDF - 191,99 Ko]

telecharger a tout ageModèle de notice de sécurité (établissements avec locaux à sommeil) [PDF - 732,33 Ko]

telecharger a tout ageArrêté relatif aux bruits de voisinage [PDF - 952,89 Ko]

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Plan de prévention des risques d'inondation

telecharger a tout ageArrêté inter préfectoral du 18 juin 2012 (PPRI) [PDF - 1,49 Mo]

telecharger a tout ageCartographie des Aléas (PPRI) [PDF - 7,19 Mo]

telecharger a tout ageCartographie des Enjeux (PPRI) [PDF - 11,69 Mo]

telecharger a tout ageCartographie des zones règlementaires (PPRI) [PDF - 55,05 Mo]

telecharger a tout ageNotice de présentation (PPRI) [PDF - 64,06 Mo]

telecharger a tout ageRèglement PPRI [PDF - 723,46 Ko]

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