Téléchargements "Mon quotidien"
Dépliant LA NAVETTE 2019 [PDF - 643,21 Ko]
Demande de carte d'identité [PDF - 90 Ko]Demande de passeport pour les mineurs [PDF - 70 Ko]Demande de passeport pour les majeurs [PDF - 86 Ko]Informations pratiques pour les titres d'identité (passeport et carte d'identité nationale [PDF - 4 Mo]PROPRETÉ ET TRANQUILLITÉ
Guide du tri du SITOMAP [PDF - 3,85 Mo]
Règlement intérieur de la déchetterie [PDF - 116,52 Ko]
Calendrier de ramassage 2020 des ordures ménagères et des déchets recyclables (poubelles noires et poubelles jaunes) à Coudray, Labrosse, Mainvilliers, Nangeville et Orveau-Bellesauve [PDF - 834,64 Ko]
Calendrier de ramassage 2020 des ordures ménagères et des déchets recyclables (poubelles noires et poubelles jaunes) à Malesherbes [PDF - 836,14 Ko]
Calendrier de ramassage 2020 des ordures ménagères et des déchets recyclables (poubelles noires et poubelles jaunes) à Manchecourt [PDF - 835,46 Ko]
Formulaire Opération Tranquillité Vacances [PDF - 249,18 Ko]
Contre les cambriolages, les bons réflexes ! [PDF - 1,7 Mo]
Formulaire demande de logement social [PDF - 276,75 Ko]
Brochure sur le Centre Communal d'Action Sociale [PDF - 162,71 Ko]
Permanences sociales à la Maison de Ville et des Associations à Malesherbes [PDF - 4,12 Mo]
Bulletin d'inscription au plan canicule [PDF - 240,69 Ko]ÉDUCATION
Télécharger LE GUIDE SERVICE SCOLAIRE [PDF - 2,35 Mo]
Télécharger LE GUIDE D'UTILISATEUR DE L'ESPACE FAMILLE [PDF - 2,89 Mo]Fiche d'inscription 2020-2021 [PDF - 282,87 Ko]
Fiche de réinscription scolaire 2020/2021 [PDF - 397,15 Ko]
Règlement financier et contrat de prélèvement automatique pour le règlement des factures de restauration scolaire 2019/2020 [PDF - 98,07 Ko]
Fiche d'inscription mensuelle - septembre 2020 [PDF - 333,26 Ko]
Fiche d'inscription mensuelle - juin/juillet 2020 [PDF - 335,89 Ko]
Bulletin d'inscription annuelle 2020/2021 [PDF - 310,21 Ko]
Règlement intérieur des restaurants scolaires - 17 février 2020 [PDF - 3,19 Mo]
Tarifs 2019/2020 de la restauration scolaire [PDF - 71,7 Ko]
Règlement intérieur transport scolaire - 17 février 2020 [PDF - 2,68 Mo]
Date des consultations infantiles et permanences P.M.I
Dates des consultations infantiles et permanences P.M.I - du 27 juillet au 14 décembre 2020 [PDF - 63,74 Ko]
HABITAT
Notice d’utilisation de la demande d’autorisation préalable de mise en location de logement [PDF - 112,65 Ko]Demande d’autorisation préalable de mise en location de logement [PDF - 535,19 Ko]Brochure permis de louer [PDF - 1,03 Mo]Annexe - Liste détaillée des rues [PDF - 12,36 Ko]Règlement du service de l'eau [PDF - 1,06 Mo]
Règlement du service de l'assainissement collectif Siarce [PDF - 3,89 Mo]
Demande d'abonnement au service de l'eau potable et de l'assainissement collectif [PDF - 445,65 Ko]
Demande de résiliation d'abonnement au service des eaux [PDF - 393,82 Ko]
Mandat de prélèvement SEPA - Eau en cas de changement de RIB [PDF - 467,84 Ko]
Note d’information relative à la mensualisation de la facture d’eau et de l'assainissement [PDF - 382 Ko]
Mandat de prélèvement SEPA - Assainissement en cas de changement de RIB [PDF - 804,91 Ko]
Tarifs 2019 de l'eau (validés par la délibération en date du 20 décembre 2018) [PDF - 303,39 Ko]
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l'eau potable - exercice 2018 [PDF - 1,61 Mo]
Notice du portail abonnés [PDF - 664,71 Ko]
Les budgets primitifs 2020 du SIARCE (général, assainissement collectif, assainissement collectif du Malesherbois, non collectif et eau potable assujetti) sont à votre disposition à l’adresse suivante : http://box.signe-siarce.fr/index.php/s/s4ES5qFBz9nmxJ5
Bulletin d'analyse d'eau prélevé à Coudray - 19 février 2020 [PDF - 81,76 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé à Labrosse - 11 mars 2020 [PDF - 78,38 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé à Malesherbes - 6 février 2020 [PDF - 55,55 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé au BAF de Malesherbes - 2 mars 2020 [PDF - 71,63 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé au château d'eau de Vauluizard à Malesherbes - 7 avril 2020 [PDF - 513,02 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé à Mainvilliers - 26 mars 2020 [PDF - 539,06 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé à Manchecourt (Le Bourg) - 2 mars 2020 [PDF - 79,04 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé à Manchecourt (Château d'eau) - 26 février 2020 [PDF - 142,33 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé à Nangeville - 2 mars 2020 [PDF - 83,22 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé à Orveau-Bellesauve - 2 mars 2020 [PDF - 89,33 Ko]
Quelle eau buvez-vous ? Rapport de l'ARS pour la commune déléguée de Coudray - 2018 [PDF - 251,95 Ko ]
Quelle eau buvez-vous ? Rapport de l'ARS pour la commune déléguée de Labrosse - 2018 [PDF - 251,27 Ko]
Quelle eau buvez-vous ? Rapport de l'ARS pour la commune déléguée de Mainvilliers - 2018 [PDF - 251,7 Ko ]
Quelle eau buvez-vous ? Rapport de l'ARS pour la commune déléguée de Malesherbes - 2018 [PDF - 251,4 Ko ]
Quelle eau buvez-vous ? Rapport de l'ARS pour la commune déléguée de Manchecourt - 2018 [PDF - 251,71 Ko]
Quelle eau buvez-vous ? Rapport de l'ARS pour la commune déléguée de Nangeville - 2018 [PDF - 251,6 Ko]
Quelle eau buvez-vous ? Rapport de l'ARS pour la commune déléguée d'Orveau-Bellesauve - 2018 [PDF - 252,04]
COUDRAY
Délibération approbation du PLU [PDF - 3,06 Mo ]
Bordereau des pièces [PDF - 4,86 Ko]
Page de garde [PDF - 161,92 Ko]
Rapport de présentation [PDF - 11,58 Mo]
PADD [PDF - 5,4 Mo]
OAP [PDF - 1,3 Mo]
Plan Zonage Ensemble [PDF - 882,63 Ko]
Zonage Bourg [PDF - 481,81 Ko]
Zonage Filay - Maisoncelle [PDF - 416,13 Ko]
Règlement du Plan Local d'Urbanisme de la Commune déléguée de Coudray [PDF - 1,78 Mo]
Liste des servitudes [PDF - 4,13 Mo]
Plan des servitudes [PDF - 4,49 Mo]
Note technique [PDF - 448,47 Ko]
Plan AEP [PDF - 600,64 Ko]
Classement sonore des infrastructures [PDF - 1,98 Mo]
Haut de page
LABROSSE
Plan Zonage - Carte Communale [PDF - 810,1 Ko]
MAINVILLIERS
Plan Zonage Ensemble - Carte communale [PDF - 769,45 Ko]Plan Zonage - Carte communale - Hameau de Grandvilliers [PDF - 784,43 Ko]Plan Zonage - Carte communale - Hameau de la Raperie [PDF - 778,47 Ko]Plan Zonage - Carte communale - Hameau de Oinville [PDF - 779,38 Ko]Plan Zonage - Carte communale - Le Bourg [PDF - 742,41 Ko]
MALESHERBES
Le Règlement du PLU de la Commune déléguée de Malesherbes est consultable sur place au Siège : 5, ter avenue du Général de Gaulle à Malesherbes.
Plan Zonage Ensemble - PLU [PDF - 1008,47 Ko]Règlement du Plan Local d'Urbanisme de la Commune déléguée - Malesherbes [PDF - 848,93 Ko]
MANCHECOURT
Plan Zonage Ensemble [PDF - 858,57 Ko]
Plan Zonage - Le Bourg - Douzonville - Verrine - Invault [PDF - 673,39 Ko]
Plan Zonage - Villiers-Martin [PDF - 158,44 Ko]
Règlement du Plan Local d'Urbanisme de la Commune déléguée de Manchecourt [PDF - 12,83 Mo]
NANGEVILLE
Plan Zonage - Carte Communale [PDF - 803,91 Ko]
ORVEAU-BELLESAUVE
Plan Zonage Ensemble - Carte Communale [PDF - 903,35 Ko]
Plan Zonage - Le Bourg - Carte Communale [PDF - 838,42 Ko]
Plan Zonage - Hameau de Gollainville - Carte Communale [PDF - 845,61 Ko]
Plan Zonage - Hameau de Bellesauve - Carte Communale [PDF - 824,67 Ko]
Arrêtés et demande de formulaires
Déclaration préalable pour une installation d'un dispositif ou d'un matériel supportant de la publicité ou une pré-enseigne [PDF - 172,07 Ko]
Demande d'autorisation de pose d'enseigne [PDF - 316,07 Ko]
Modèle de demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public
(Projet sans permis de construire) [PDF - 666,42 Ko]
Dossier permettant de vérifier la conformité des ERP (Projet soumis à PC ou à PA) [PDF - 617,16 Ko]
Modèle de notice d'accessibilité des personnes à mobilité réduite aux Établissements et Installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P) [PDF - 251,58 Ko]
Modèle de notice de sécurité (5ème catégorie sans locaux à sommeil) [PDF - 191,99 Ko]
Modèle de notice de sécurité (établissements avec locaux à sommeil) [PDF - 732,33 Ko]
Arrêté relatif aux bruits de voisinage [PDF - 952,89 Ko]
Plan de prévention des risques d'inondation
Arrêté inter préfectoral du 18 juin 2012 (PPRI) [PDF - 1,49 Mo]
Cartographie des Aléas (PPRI) [PDF - 7,19 Mo]
Cartographie des Enjeux (PPRI) [PDF - 11,69 Mo]
Cartographie des zones règlementaires (PPRI) [PDF - 55,05 Mo]
Notice de présentation (PPRI) [PDF - 64,06 Mo]
Règlement PPRI [PDF - 723,46 Ko]
