Téléchargements "Mon quotidien"
Dépliant LA NAVETTE [PDF - 643,21 Ko]
Les documents sont en ligne sur le portail citoyen. Cliquez ici
Depuis cet espace, vous avez la possibilité de prendre un rdv en ligne.
PROPRETÉ ET TRANQUILLITÉ
Guide du tri du SITOMAP [PDF - 3,85 Mo]
Règlement intérieur de la déchetterie [PDF - 116,52 Ko]
Calendrier de ramassage 2020 des ordures ménagères et des déchets recyclables (poubelles noires et poubelles jaunes) à Coudray, Labrosse, Mainvilliers, Nangeville et Orveau-Bellesauve [PDF - 834,64 Ko]
Calendrier de ramassage 2020 des ordures ménagères et des déchets recyclables (poubelles noires et poubelles jaunes) à Malesherbes [PDF - 836,14 Ko]
Calendrier de ramassage 2020 des ordures ménagères et des déchets recyclables (poubelles noires et poubelles jaunes) à Manchecourt [PDF - 835,46 Ko]
Formulaire Opération Tranquillité Vacances [PDF - 249,18 Ko]
Contre les cambriolages, les bons réflexes ! [PDF - 1,7 Mo]
Formulaire demande de logement social [PDF - 276,75 Ko]
Brochure sur le Centre Communal d'Action Sociale [PDF - 162,71 Ko]
Bulletin d'inscription au plan canicule [PDF - 240,69 Ko]Tous les documents liés à la scolarité de votre enfant (inscriptions scolaires, cantine et transport) sont téléchargeables sur le Portail Famille.
Date des consultations infantiles et permanences P.M.I
Dates des consultations infantiles et permanences P.M.I - du 27 juillet au 14 décembre 2020 [PDF - 63,74 Ko]
HABITAT
Notice d’utilisation de la demande d’autorisation préalable de mise en location de logement [PDF - 112,65 Ko]Demande d’autorisation préalable de mise en location de logement [PDF - 535,19 Ko]Brochure permis de louer [PDF - 1,03 Mo]Annexe - Liste détaillée des rues [PDF - 12,36 Ko]Règlement du service de l'eau [PDF - 1,06 Mo]
Règlement du service de l'assainissement collectif Siarce [PDF - 3,89 Mo]
Demande d'abonnement au service de l'eau potable et de l'assainissement collectif [PDF - 445,65 Ko]
Demande de résiliation d'abonnement au service des eaux [PDF - 393,82 Ko]
Mandat de prélèvement SEPA - Eau en cas de changement de RIB [PDF - 467,84 Ko]
Note d’information relative à la mensualisation de la facture d’eau et de l'assainissement [PDF - 382 Ko]
Mandat de prélèvement SEPA - Assainissement en cas de changement de RIB [PDF - 804,91 Ko]
Tarifs 2019 de l'eau (validés par la délibération en date du 20 décembre 2018) [PDF - 303,39 Ko]
Délibération adoptant le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable [PDF - 560,36 Ko]
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l'eau potable - exercice 2019 [PDF - 6,06 Mo]
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l'assainissement non collectif - exercice 2019 [PDF - 293,41 Ko]
Notice du portail abonnés [PDF - 664,71 Ko]
Les budgets primitifs 2020 du SIARCE (général, assainissement collectif, assainissement collectif du Malesherbois, non collectif et eau potable assujetti) sont à votre disposition à l’adresse suivante : http://box.signe-siarce.fr/index.php/s/s4ES5qFBz9nmxJ5
Bulletin d'analyse d'eau prélevé à Coudray - 6 juillet 2020 [PDF - 63,93 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé au château d'eau à Coudray - 11 mai 2020 [PDF - 241,27 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé à Labrosse - 11 mars 2020 [PDF - 78,38 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé à Malesherbes - 4 septembre 2020 [PDF - 52,52 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé au BAF de Malesherbes - 2 mars 2020 [PDF - 71,63 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé au château d'eau de Vauluizard à Malesherbes - 11 juin 2020 [PDF - 69,83 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé à Mainvilliers - 23 juin 2020 [PDF - 59,31 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé à Manchecourt (Le Bourg) - 2 mars 2020 [PDF - 79,04 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé à Manchecourt (Château d'eau) - 26 février 2020 [PDF - 142,33 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé à Nangeville - 10 septembre 2020 [PDF - 49,27 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé à Orveau-Bellesauve - 23 juin 2020 [PDF - 81,14 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau prélevé au château d'eau à Orveau-Bellesauve - 11 mai 2020 [PDF - 238,36 Ko]
COUDRAY
Délibération approbation du PLU [PDF - 3,06 Mo ]
Bordereau des pièces [PDF - 4,86 Ko]
Page de garde [PDF - 161,92 Ko]
Rapport de présentation [PDF - 11,58 Mo]
PADD [PDF - 5,4 Mo]
OAP [PDF - 1,3 Mo]
Liste des servitudes [PDF - 4,13 Mo]
Plan des servitudes [PDF - 4,49 Mo]
Note technique [PDF - 448,47 Ko]
Plan AEP [PDF - 600,64 Ko]
Classement sonore des infrastructures [PDF - 1,98 Mo]
Haut de page
Arrêtés et demande de formulaires
Déclaration préalable pour une installation d'un dispositif ou d'un matériel supportant de la publicité ou une pré-enseigne [PDF - 172,07 Ko]
Demande d'autorisation de pose d'enseigne [PDF - 316,07 Ko]
Modèle de demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public
(Projet sans permis de construire) [PDF - 666,42 Ko]
Dossier permettant de vérifier la conformité des ERP (Projet soumis à PC ou à PA) [PDF - 617,16 Ko]
Modèle de notice d'accessibilité des personnes à mobilité réduite aux Établissements et Installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P) [PDF - 251,58 Ko]
Modèle de notice de sécurité (5ème catégorie sans locaux à sommeil) [PDF - 191,99 Ko]
Modèle de notice de sécurité (établissements avec locaux à sommeil) [PDF - 732,33 Ko]
Arrêté relatif aux bruits de voisinage [PDF - 952,89 Ko]
Plan de prévention des risques d'inondation
Arrêté inter préfectoral du 18 juin 2012 (PPRI) [PDF - 1,49 Mo]
Cartographie des Aléas (PPRI) [PDF - 7,19 Mo]
Cartographie des Enjeux (PPRI) [PDF - 11,69 Mo]
Cartographie des zones règlementaires (PPRI) [PDF - 55,05 Mo]
Notice de présentation (PPRI) [PDF - 64,06 Mo]
Règlement PPRI [PDF - 723,46 Ko]
