Téléchargements "Mon quotidien"
Dépliant LA NAVETTE [PDF - 643,21 Ko]
Les documents sont en ligne sur le portail citoyen. Cliquez ici
Depuis cet espace, vous avez la possibilité de prendre un rdv en ligne.
PROPRETÉ ET TRANQUILLITÉ
Guide du tri du SITOMAP [PDF - 3,85 Mo]
Règlement intérieur de la déchetterie [PDF - 116,52 Ko]
Formulaire Opération Tranquillité Vacances [PDF - 249,18 Ko]
Contre les cambriolages, les bons réflexes ! [PDF - 1,7 Mo]
Formulaire demande de logement social [PDF - 276,75 Ko]
Brochure sur le Centre Communal d'Action Sociale [PDF - 162,71 Ko]
Bulletin d'inscription au plan canicule [PDF - 240,69 Ko]Tous les documents liés à la scolarité de votre enfant (inscriptions scolaires, cantine et transport) sont téléchargeables sur le Portail Famille.
Date des consultations infantiles et permanences P.M.I
Dates des consultations infantiles et permanences P.M.I - du 27 septembre au 13 décembre 2021 [PDF - 62,54 Ko]
Dates des consultations infantiles et permanences P.M.I - du 3 janvier au 28 mars 2022 [PDF - 62,56 Ko]
HABITAT
Notice d’utilisation de la demande d’autorisation préalable de mise en location de logement [PDF - 112,65 Ko]Demande d’autorisation préalable de mise en location de logement [PDF - 535,19 Ko]Brochure permis de louer [PDF - 1,03 Mo]Annexe - Liste détaillée des rues [PDF - 12,36 Ko]Règlement du service de l'eau [PDF - 1,06 Mo]
Règlement du service de l'assainissement collectif Siarce [PDF - 3,89 Mo]
Demande d'abonnement au service de l'eau potable et de l'assainissement collectif [PDF - 453,04 Ko]
Demande de résiliation d'abonnement au service des eaux [PDF - 422,18 Ko]
Demande de devis pour un branchement d'eau potable [PDF - 286 Ko]
Demande de changement d'adresse de facturation [PDF - 501,41 Ko]
Mandat de prélèvement SEPA - Eau en cas de changement de RIB [PDF - 467,84 Ko]
Note d’information relative à la mensualisation de la facture d’eau et de l'assainissement [PDF - 3,84 Mo]
Mandat de prélèvement SEPA - Assainissement en cas de changement de RIB [PDF - 804,91 Ko]
Délibération adoptant le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - exercice 2020 [PDF - 586,92 Ko]
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l'eau potable - exercice 2020 [PDF - 3,51 Mo]
Annexe au rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l'eau potable - exercice 2020 [PDF - 2,39 Mo]
Notice du portail abonnés [PDF - 664,71 Ko]
Les budgets primitifs 2020 du SIARCE (général, assainissement collectif, assainissement collectif du Malesherbois, non collectif et eau potable assujetti) sont à votre disposition à l’adresse suivante : http://box.signe-siarce.fr/index.php/s/s4ES5qFBz9nmxJ5
Arrêtés et demande de formulaires
Déclaration préalable pour une installation d'un dispositif ou d'un matériel supportant de la publicité ou une pré-enseigne [PDF - 172,07 Ko]
Demande d'autorisation de pose d'enseigne [PDF - 316,07 Ko]
Modèle de demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public
(Projet sans permis de construire) [PDF - 666,42 Ko]
Dossier permettant de vérifier la conformité des ERP (Projet soumis à PC ou à PA) [PDF - 617,16 Ko]
Modèle de notice d'accessibilité des personnes à mobilité réduite aux Établissements et Installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P) [PDF - 251,58 Ko]
Modèle de notice de sécurité (5ème catégorie sans locaux à sommeil) [PDF - 191,99 Ko]
Modèle de notice de sécurité (établissements avec locaux à sommeil) [PDF - 732,33 Ko]
Arrêté relatif aux bruits de voisinage [PDF - 952,89 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement au bourg de Mainvilliers 12 février 2021 [PDF - 571,87 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement au bourg de Mainvilliers 17 février 2021 [PDF - 487,21 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement au Château d'eau de Mainvilliers - 26 mars 2021 [PDF - 2,37 Mo]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement au bourg de Mainvilliers 11 juin 2021 [PDF - 562,94 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement au bourg de Mainvilliers 22 juin 2021 [PDF - 463,51 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement au bourg de Mainvilliers 30 juin 2021 [PDF - 472,7 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement au château d'eau de Mainvilliers 4 août 2021 [PDF - 464,61 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement au château d'eau de Mainvilliers 9 août 2021 [PDF - 472,82 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement à l'entrée du château d'eau de Mainvilliers 9 août 2021 [PDF - 450,35 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement au bourg de Mainvilliers 9 août 2021 [PDF - 463,51 Ko]
Bulletin d'analyse d'eau - prélèvement à l'écart de Mainvilliers 9 août 2021 [PDF - 565,01 Ko]
Fiche annuelle d'information sur la qualité de l'eau
Fiche annuelle d'information sur la qualité de l'eau (année 2020) - Coudray [PDF - 255,15 Ko]
Fiche annuelle d'information sur la qualité de l'eau (année 2020) - Labrosse [PDF -254,47 Ko]
Fiche annuelle d'information sur la qualité de l'eau (année 2020) - Mainvilliers [PDF -254,38 Ko]
Fiche annuelle d'information sur la qualité de l'eau (année 2020) - Malesherbes [PDF - 254,66 Ko]
Fiche annuelle d'information sur la qualité de l'eau (année 2020) - Manchecourt [PDF - 253,11 Ko]
Fiche annuelle d'information sur la qualité de l'eau (année 2020) - Nangeville [PDF -254,53 Ko]
Fiche annuelle d'information sur la qualité de l'eau (année 2020) - Orveau-Bellesauve [PDF -254,94 Ko]
Plan de prévention des risques d'inondation
Arrêté inter préfectoral du 18 juin 2012 (PPRI) [PDF - 1,49 Mo]
Cartographie des Aléas (PPRI) [PDF - 7,19 Mo]
Cartographie des Enjeux (PPRI) [PDF - 11,69 Mo]
Cartographie des zones règlementaires (PPRI) [PDF - 55,05 Mo]
Notice de présentation (PPRI) [PDF - 64,06 Mo]
Règlement PPRI [PDF - 723,46 Ko]
